Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.petitsgourmandsetconfettis.fr.
1. Éditeur du site
Nom : Laëtitia PAUCHET
Statut : Micro-entrepreneuse
Nom de l’entreprise : Petits Gourmands et Confettis
Adresse : 440 route de Fromenteyrol 07200 ST JULIEN DU SERRE
Numéro SIRET : 83204372300044
Code APE : 47.91B
TVA intracommunautaire : TVA non applicable – article 293 B du CGI
Email : petitsgourmandsetconfetti@gmail.com
Téléphone : 06 12 02 18 89
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logo, illustrations, graphismes, noms de domaine, etc.) sont la propriété exclusive de Petits Gourmands et Confettis, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou publication est strictement interdite sans autorisation écrite préalable à l’email : petitsgourmandsetconfettis@gmail.com . Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir un site fiable, mais ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites dont Petits Gourmands et Confettis ne contrôle pas le contenu.
5. Données personnelles & cookies
Aucune donnée personnelle n’est collectée à votre insu.
Le site peut utiliser des cookies à des fins de statistiques anonymes. Vous pouvez refuser leur usage via les paramètres de votre navigateur.
Pour toute question concernant vos données personnelles, contactez : petitsgourmandsetconfettis@gmail.com
6. Médiation
En cas de litige non résolu, le consommateur peut faire appel à un médiateur.
